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Article I-1 : Autorité du préambule

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Marco
Admini

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Article I-1 : Autorité du préambule

Message par Marco le Mer 27 Avr - 18:12

Article I-1 : Autorité du préambule

Les principes proclamés dans ce Préambule s'imposent à toute autre règle sur notre territoire, y compris celles de la présente Constitution en cas de doute.
Aucun traité ne peut contredire valablement ces principes.
Débat : "Les principes fondamentaux, déclarés en tête de la Constitution, devraient primer sur toute autre règle".

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